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Véhicules d’exploitation de la route

Arrêté publié au JO du 12 mai 2011 – Cet arrêté prévoit les conditions de circulation et d’équipement des véhicules d’exploitation de la route, dont les règles relatives à la présence de plaques d’indication sur les véhicules, au poids total en charge, aux dimensions de l’outillage équipant l’avant des véhicules, aux feux d’éclairage et à la signalisation de l’outillage porté amovible

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